{"id":18076,"date":"2013-07-24T16:08:29","date_gmt":"2013-07-24T09:08:29","guid":{"rendered":"http:\/\/www.forestsnews.org\/?p=18076"},"modified":"2015-07-07T11:23:37","modified_gmt":"2015-07-07T04:23:37","slug":"les-projets-redd-menent-un-combat-difficile-pour-le-regime-foncier-etude","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.forestsnews.org\/fr\/18076\/les-projets-redd-menent-un-combat-difficile-pour-le-regime-foncier-etude","title":{"rendered":"Les projets REDD+ m\u00e8nent un combat difficile pour le r\u00e9gime foncier – \u00e9tude"},"content":{"rendered":"
\"Although<\/a>
Bien que les r\u00e9sidents de la plupart des villages estiment avoir le droit d’exclure des \u00e9trangers, la recherche sur le terrain a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que pr\u00e8s d’un cinqui\u00e8me des villages n’ont pas r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9carter des \u00e9trangers non d\u00e9sir\u00e9s. CIFOR<\/a>\/Jeff Walker.<\/figcaption><\/figure>\n

BOGOR, Indon\u00e9sie (30 Mai 2013) \u2013 Des conflits fonciers entre les entreprises de production d\u2019huile de palme et les communaut\u00e9s en Indon\u00e9sie. Des squatteurs sans documentations de droits fonciers au Br\u00e9sil. Des dirigeants locaux qui exploitent des pratiques traditionnelles pour obtenir des faveurs en Tanzanie. Une soci\u00e9t\u00e9 agro-industrielle empi\u00e8te sur un parc national au Cameroun. Des droits non-d\u00e9finis sur le carbone au Vietnam.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Ceci ne sont que quelques-uns des nombreux probl\u00e8mes complexes de propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re \u00e0 travers le globe, et les promoteurs de projets REDD+ travaillent dur pour les r\u00e9soudre.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Mais leurs efforts seuls ne sont pas suffisants pour \u00e9tablir une s\u00e9curit\u00e9 fonci\u00e8re, selon une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e par le Centre pour la recherche foresti\u00e8re internationale (CIFOR).<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00ab Dans la plupart des cas, les promoteurs tentent de r\u00e9soudre, au niveau local, des probl\u00e8mes fonciers dont les origines et la port\u00e9e d\u00e9passent largement les limites du projet \u00bb, explique William Sunderlin du CIFOR, principal auteur de l’article \u00ab<\/span><\/span>Comment les promoteurs de la REDD + r\u00e9solvent-ils les probl\u00e8mes de propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re?<\/a>*\u00bb.<\/span><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

La s\u00e9curit\u00e9 fonci\u00e8re est <\/span><\/span>une condition n\u00e9cessaire<\/a>*<\/span><\/span><\/span><\/span> au succ\u00e8s de la REDD+, un m\u00e9canisme propos\u00e9 afin de r\u00e9duire les \u00e9missions issues de la d\u00e9forestation et de la d\u00e9gradation des for\u00eats en offrant aux gestionnaires de terres des incitations conditionnelles pour pr\u00e9server les for\u00eats.<\/span><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Si la question de la propri\u00e9t\u00e9 des droits sur les for\u00eats ou le carbone n’est pas claire, alors on ne sait pas qui est responsable de la r\u00e9duction des \u00e9missions ou qui peut en r\u00e9clamer les b\u00e9n\u00e9fices. En outre, toute personne qui n’est pas s\u00fbr du r\u00e9gime foncier a peu d’int\u00e9r\u00eat \u00e0 prendre part \u00e0 des activit\u00e9s de REDD+. Ne pas clarifier la propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re pourrait \u00e9galement provoquer une ru\u00e9e vers les ressources de carbone forestier, mener \u00e0 la violation des droits existants et endommager les moyens de subsistance locaux.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Terrain priv\u00e9, d\u00e9fense d\u2019entrer ?<\/b><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Pour M. Sunderlin et ses coll\u00e8gues, le r\u00e9gime foncier de ceux qui vivent dans les for\u00eats est particuli\u00e8rement pr\u00e9occupant, \u00ab car ce sont eux qui mettront en \u0153uvre la REDD+ sur le terrain et qui seront les b\u00e9n\u00e9ficiaires ou les perdants de la m\u00e9thode de mise en \u0153uvre \u00bb.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Ce sont aussi eux qui travaillent avec les diverses organisations qui ex\u00e9cutent les projets <\/span><\/span>pilotes dans les villages des pays riches en for\u00eats. <\/span><\/span>L’\u00e9tude du CIFOR<\/a>*<\/span><\/span><\/span><\/span> a examin\u00e9 le r\u00e9gime foncier dans 19 de ces sites de projets, englobant 71 villages au Br\u00e9sil, au Cameroun, en Indon\u00e9sie, en Tanzanie et au Vietnam. Les chercheurs ont interrog\u00e9 les villageois sur leurs perceptions de leur r\u00e9gime foncier, et les promoteurs des projets sur leurs actions relatifves \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re.<\/span><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Plus de la moiti\u00e9 des villages interrog\u00e9s ont d\u00e9clar\u00e9 que leur droit sur au moins une partie de leur terre \u00e9tait incertain. Ils ont cit\u00e9 la concurrence sur les terres, l’invasion et l’absence de titre comme certaines des principales raisons.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Pourtant \u00ab les revendications externes sur les terres foresti\u00e8res repr\u00e9sentent les plus grandes menaces \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 fonci\u00e8re \u00bb, note M. Sunderlin. De nombreux villages ont du mal \u00e0 tenir \u00e0 l’\u00e9cart des personnes de l’ext\u00e9rieur, telles que des villageois voisins, des colons, des soci\u00e9t\u00e9s d’exploitation foresti\u00e8re et des entreprises agro-industrielles.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Bien que les r\u00e9sidents de la plupart des villages estiment avoir le droit d’exclure des \u00e9trangers, la recherche sur le terrain a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que pr\u00e8s d’un cinqui\u00e8me des villages n’avaient pas r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9carter des \u00e9trangers non d\u00e9sir\u00e9s.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

G\u00e9n\u00e9ralement, les promoteurs de projets ont identifi\u00e9 encore plus de probl\u00e8mes li\u00e9s au r\u00e9gime foncier que la population locale, ne serait-ce que parce que les villageois sont d\u2019avantage int\u00e9ress\u00e9s par leur bien-\u00eatre, tandis que les promoteurs sont aussi pr\u00e9occup\u00e9s par la REDD+.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00ab Nos r\u00e9sultats de l’enqu\u00eate sugg\u00e8rent que les organismes des promoteurs prennent les probl\u00e8mes de propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re au s\u00e9rieux \u00bb, dit M. Sunderlin.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00ab Ils ont commenc\u00e9 \u00e0 r\u00e9duire l’ins\u00e9curit\u00e9 fonci\u00e8re sur des sites de projet et ils ont mobilis\u00e9 des ressources importantes pour r\u00e9soudre le probl\u00e8me \u00bb.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Parmi les actions communes: s’attaquer aux causes des conflits, d\u00e9marquer les limites du village et de la for\u00eat \u00e0 l\u2019aide de la cartographie, \u00e9laborer des plans d’am\u00e9nagement du territoire, identifier les d\u00e9tenteurs des droits juridiques et enregistrer des propri\u00e9t\u00e9s.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

D’autres approches d\u00e9pendent du contexte sp\u00e9cifique. En Tanzanie, certains promoteurs cherchent \u00e0 obtenir des certificats pour les terres des villages pour renforcer la base juridique de la gestion communautaire des for\u00eats. Un projet en Indon\u00e9sie vise \u00e0 obtenir du gouvernement un statut de hutan desa <\/i>(village forestier), qui donne aux villages des droits statutaires relativement forts et constitue un rempart contre les intervenants ext\u00e9rieurs.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Une lutte acharn\u00e9e<\/b><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Cependant, malgr\u00e9 leurs progr\u00e8s, aucun des promoteurs ne pense que le travail est termin\u00e9.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00ab Dans certains projets il y a de l\u2019optimisme, l’ins\u00e9curit\u00e9 fonci\u00e8re est en bonne voie d’\u00eatre r\u00e9solue \u00bb, dit M. Sunderlin. \u00ab Mais d’autres voient les d\u00e9fis importants qui restent \u00e0 surmonter. \u00bb<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Et ils ont raison de penser ainsi, selon les auteurs, d’autant plus que les promoteurs agissent de leur propre initiative et avec peu d’aide ext\u00e9rieure.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00abLa plupart des promoteurs connaissent une disparit\u00e9 consid\u00e9rable entre les outils utilis\u00e9s et l\u2019envergure des d\u00e9fis li\u00e9s au r\u00e9gime foncier\u00bb, dit M. Sunderlin.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00ab Dans de nombreux cas, les meilleurs rem\u00e8des ne peuvent pas \u00eatre les efforts isol\u00e9s de clarification du r\u00e9gime foncier dans les limites du projet, mais ils exigent plut\u00f4t de larges r\u00e9formes \u00e0 l’\u00e9chelle du paysage. \u00bb<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Ceci exigera une action urgente de la part des gouvernements nationaux et une meilleure int\u00e9gration des efforts nationaux et locaux, selon les auteurs. Les donateurs peuvent aussi soutenir les efforts d\u00e9ploy\u00e9s en affectant des fonds sp\u00e9cifiques pour les questions fonci\u00e8res.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

La liste des devoirs recommand\u00e9s est longue et on\u00e9reuse : les gouvernements doivent am\u00e9liorer les consultations, clarifier les revendications territoriales, rendre les donn\u00e9es accessibles au public, faire respecter les lois et parvenir \u00e0 une clart\u00e9 sur les droits de carbone, entre autres.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Pour les promoteurs, l’ampleur du probl\u00e8me et la pertinence des solutions ne seront probablement pas r\u00e9v\u00e9l\u00e9es jusqu’\u00e0 ce que la REDD+ soit bien avanc\u00e9e.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00abLes promoteurs sont invit\u00e9s \u00e0 anticiper d\u2019autres complications qui pourraient survenir lors de la mise en place de la REDD+ \u00e0 une plus large \u00e9chelle\u00bb, explique M. Sunderlin.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

\u00abIls peuvent partir de l’hypoth\u00e8se que, dans de nombreux cas, la REDD+ sera mise en \u0153uvre dans des points potentiellement chauds, o\u00f9 les conflits et le manque de clart\u00e9 du r\u00e9gime foncier sont la norme.\u00bb <\/span><\/span><\/span><\/p>\n

* Liens non-traduits en fran\u00e7ais<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Ce travail fait partie de l’\u00c9tude Comparative Mondiale du CIFOR sur la REDD + et a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 dans le cadre du <\/i><\/span><\/span>Programme de recherche du CGIAR sur les for\u00eats, les arbres et l\u2019agroforesterie<\/span><\/i><\/span><\/span><\/span><\/a>. Il est soutenu par AusAid, le Minist\u00e8re Britannique du D\u00e9veloppement International (DFID) et l’Agence Norv\u00e9gienne de Coop\u00e9ration pour le D\u00e9veloppement (NORAD).<\/i><\/span><\/span><\/span><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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